Police de l'eau

Bibliographie 07 juillet 2010 (Brochure)

La qualité des eaux douces et littorales dans le finistère en 2009

Chaque année, la Mission inter-services de l'eau (MISE) du Finistère publie un cahier en forme de "bilan". Sous la forme de cartes e(...)

Bibliographie 15 octobre 2009 (Brochure)

L’eau en Bretagne - bilan 2008

Ce tableau de bord de l'eau en Bretagne éditer par la direction régionale de l'environnement vous permet de consulter les derniers résultats di(...)

Article 09 septembre 2009 (fiche réseau de mesures)

Le réseau de la Rade de Brest

Brest métropole océane dans le cadre de la maîtrise d'ouvrage sur le Contrat de baie de la rade de Brest, a mis en place en 1999 un réseau de s(...)

Brève 27 février 2009

Ouverture de la pêche de la truite : le point sur la réglementation

L’ouverture de la pêche de la truite aura lieu le samedi 14 mars 2009 à 8 h 00. Dans les cours d’eau de première catégorie piscicole, toutes le(...)

Article 08 septembre 2008 (comment ça marche ?)

Polices de l'eau, entre actions administratives et judiciaires

Il existe deux actions complémentaires en matière de polices de l'eau, l'une administrative et l'autre judiciaire.

Article 08 septembre 2008 (comment ça marche ?)

Police de l'eau : une harmonisation assurée par les missions interservices de l'eau

Les missions interservices de l'eau (Mise) de chaque département veillent à l'articulation des actions de police de l'eau menées par les servic(...)

Lien 08 septembre 2008

Police de l’eau : l’Onema renforce sa coopération avec les services départementaux de l’État

Afin de lutter contre les atteintes aux milieux aquatiques et parvenir au bon état écologique des cours d’eau d’ici 2015, l’Onema coopère avec(...)

Article 22 janvier 2008

Bilan des activités de police de l'eau

En 2003, 604 dossiers administratifs ont été instruits au titre de la police de l'eau et des milieux aquatiques, 566 par la police de la pêche(...)

Article 22 janvier 2008

Trois polices de l'eau veillent sur la ressource

Les polices de l'eau, qu'elles soient administratives ou judiciaires, ont pour objectifs de préserver ou de retrouver des milieux et une ressou(...)

Rubrique 07 juin 2006

Polices de l'eau

« L’eau fait partie du patrimoine commun de la nation. Sa protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans l(...)

Données 10 décembre 2004

Police administrative des eaux en Bretagne

Les trois quarts des dossiers instruits par la police administrative des "eaux" concernent les installations classées.

Données 10 décembre 2004

Domaines d'activités verbalisés par la police de l'eau

L'agriculture est le domaine le plus concerné par le nombre d'avertissements et de procès-verbaux dressés par l'office national de l'eau et des m(...)

Données 10 décembre 2004

Types de délits verbalisés par l'Onema en 2003

Les délits ayant fait l'objet du plus grand nombre de procès-verbaux dressés par l'Onema en 2003 en Bretagne sont les travaux (45 %), puis les po(...)

Données 15 septembre 2004

Avis et journées de terrain des 4 brigades bretonnes de l'Onema en 2003

De 2001 à 2003, le nombre d'avis distribués par les 4 brigades bretonnes de l'office national de l'eau et des milieux aquatiques est resté stable(...)