Guide d'application de l'arrêté interministériel du 11 septembre 2003 relatif à la rubrique 1.1.0 de la nomenclature eau : sondage, forage, puits, ouvrage souterrain non domestique

• Type : Brochure
• Date de parution : 2004
• Éditeurs : Ministère en charge de l'environnement
• Nombre de pages : 92 pages

Ce document propose une lecture expliquée de l’arrêté interministériel « forages » du 11 septembre 2003 fixant les prescriptions générales applicables aux sondages, forages, création de puits ou d’ouvrage souterrain soumis à déclaration en application du code de l’environnement. Il informe aussi sur la gestion quantitative de la ressource en eau et sur l’instruction des demandes d’autorisation ou de déclaration des prélèvements d’eau et des forages.
Le document comprend une série de fiches synthétiques, check-lists et fiches techniques illustrées de schémas :

- il décrit les réglementations s’appliquant aux forages ;
- il rappelle l’objectif de la modification de la nomenclature, intervenue le 11 septembre 2003 et le champ d’application de l’arrêté ;
- il explicite et illustre les règles techniques pour la réalisation, l’équipement, le contrôle, le comblement des forages, exposées dans l’arrêté ;
- il précise les informations à fournir aux différentes étapes de la réalisation d’un forage relevant de la rubrique 1.1.0 ;
- il présente la banque de données du sous-sol et l’attribution du code BSS ;
- il indique les sources d’informations pour la connaissance du sous-sol ;
- il rappelle des notions d'hydrogéologie essentielles à connaître.